Accueil

Votre ville

Array
(
    [fond] => Array
        (
            [type] => image
            [image] => 3760
            [video] => 
        )

    [filtre] => Array
        (
            [filtre_uni] => #0d184c
            [opacite_du_filtre] => 0.3
        )

)

La Mairie
```
Array
(
    [fond] => Array
        (
            [type] => image
            [image] => 3760
            [video] => 
        )

    [filtre] => Array
        (
            [filtre_uni] => #0d184c
            [opacite_du_filtre] => 0.3
        )

)
```

Vos démarches

Array
(
    [fond] => Array
        (
            [type] => image
            [image] => 3760
            [video] => 
        )

    [filtre] => Array
        (
            [filtre_uni] => #0d184c
            [opacite_du_filtre] => 0.3
        )

)

Vie scolaire

Array
(
    [fond] => Array
        (
            [type] => image
            [image] => 3760
            [video] => 
        )

    [filtre] => Array
        (
            [filtre_uni] => #0d184c
            [opacite_du_filtre] => 0.3
        )

)

Culture & Loisirs

Array
(
    [fond] => Array
        (
            [type] => image
            [image] => 3760
            [video] => 
        )

    [filtre] => Array
        (
            [filtre_uni] => #0d184c
            [opacite_du_filtre] => 0.3
        )

)

Solidarité & Santé

Array
(
    [fond] => Array
        (
            [type] => image
            [image] => 3760
            [video] => 
        )

    [filtre] => Array
        (
            [filtre_uni] => #0d184c
            [opacite_du_filtre] => 0.3
        )

)

Menu

Élections

Accueil > Vos démarches > Élections

Formulaire

Demande de licence d'exportation d'un bien culturel ou trésor national (hors UE) (Formulaire 11033*03)

Vérifié le 14 septembre 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Permet à tout opérateur (musée, commissaire-priseur, galerie, particulier, transitaire...) souhaitant exporter un bien culturel ou un trésor national hors de l'Union européenne d'en demander l'autorisation.

Accéder au formulaire

Ministère chargé des finances

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :

Particuliers

Peut-on envoyer une œuvre d'art à l'étranger ?

Découpage électoral

Rupt sur Moselle est scindé en 3 bureaux de vote qui sont regroupés au gymnase municipal

Service pour interroger votre situation électorale

Il vous est désormais possible de vous assurer de votre inscription sur les listes électorales de votre commune : Accéder au service en ligne

Commission de contrôle des listes électorales

Aeeêté portant composition de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune de Rupt sur Moselle