Prochaine séance du Conseil Municipal – vendredi 5 juin 2026 à 18h30

Le point suivant sera examiné préalablement à l’ordre du jour :

ELECTIONS SENATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2026 :

DESIGNATION DES DELEGUES ET DES SUPPLEANTS APPELES A VOTER le 27 SEPTEMBRE 2026

N° 2026/065 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02

Approbation du Conseil Municipal du 20 AVRIL 2026

N° 2026/066 Commande publique – Marchés Publics – 01 – 01

Marché à procédure adaptée relatif à la reconstruction du pont de Longchamp

Choix des entreprises et autorisation de signature du marché

N° 2026/067 Commande publique – Marchés Publics – 01 – 01

Marché d’exploitation des installations thermiques

Autorisation de signature de l’avenant n°04

N° 2026/068 Commande publique – Autres types de contrats – Autres – 01-04-05

Mise en place du dispositif Sylv’acctes et des travaux sylvicoles inhérent à son Application

N° 2026/069 Finances locales – Autres actes budgétaires – 07 -01 -01 -02

Budget Eau – Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement

N° 2026/070 Finances locales – Autres actes budgétaires – 07 -01 -01 -02

Budget Assainissement – Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement

N° 2026/071 Finances locales – Autres actes budgétaires – décisions modificatives – 07-01-01-02

Décision modificative n° au budget lotissement le Clos des Champs

Ajustement de crédit en section de fonctionnement et d’investissement

N° 2026/072 Finances locales – Subventions – 07-05

Mise en place du dispositif « Chèque Sport Culture » – Adoption du règlement

N° 2026/073 Commande publique – Autres types de contrats – groupement de commandes – 01-04-03

Signature d’une convention avec VOSGELIS dans le cadre du projet MARPA

N° 2026/074 Institutions et Vie Politique – Désignation de représentants – 05-03

Liste des membres à proposer au Centre des Impôts pour la composition de la Commission Communale des Impôts Directs

N° 2026/075 Institutions et Vie Politique – Désignation des représentants – 05-03

Élection de la Commission d’Appel d’offres à caractère permanent au scrutin proportionnel avec attribution au plus fort reste

N° 2026/076 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des assemblées – 05-02

Attribution de la qualité de « délégués permanents » aux deux candidats Suppléants

N° 2026/077 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des assemblées – 05-02

Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

N° 2026/078 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique territoriale 04-01

Création de d’emplois permanents pour le recrutement d’un(e) directeur/rice des services techniques

Modification du tableau des emplois permanents

N° 2026/079 Fonction Publique – Personnels contractuels de la Fonction Publique territoriale – 04-02

Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité

N° 2026/080 Fonction Publique – Personnels contractuels de la Fonction Publique territoriale– 04-02

Autorisation de principe pour le recrutement d’agents contractuels de remplacement

N° 2026/081 Domaine de compétences par thèmes – Emploi-formation professionnelle – 08-06

Autorisation de principe pour l’accueil et la gratification de stagiaire de l’enseignement ou de la formation professionnelle

N° 2026/082 Domaines de compétences par thèmes – Environnement – Autres – 08-08-04

Autorisation de signature d’une convention de partenariat avec l’association Oiseaux-Nature pour la préservation de la biodiversité

N° 2026/083 Institutions et vie politique – Délégations de fonctions – 05-04-01

Compte rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations