Prochaine séance du Conseil Municipal Lundi 28 septembre 2026 à 20h00

[CONSEIL MUNICIPAL]
📄 Prochaine séance du Conseil Municipal Lundi 28 septembre 2026 à 20h00

Ordre du jour :
N° 2026/095 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 6 JUILLET 2026

N° 2026/096 Finances locales – Décisions budgétaires – 07.01.02
Décision modificative n°1 au Budget principal

N° 2026/097 Fiscalité directe locale – Vote des taux– 07.02.01
Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation

N° 2026/098 Fiscalité directe locale – Vote des taux– 07.02.01
Fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation

N° 2026/099 Finances locales – Autres actes budgétaires – décisions modificatives – 07.01.02
Décision modificative n°1 au budget primitif de l’assainissement – Ajustement de crédit en section de fonctionnement

N° 2026/100 Finances locales – Autres actes budgétaires – décisions modificatives – 07.01.02
Décision modificative n°1 au budget primitif Revente électricité – Ajustement de crédit en section de fonctionnement

N° 2026/101 Finances locales – Autres actes budgétaires – décisions modificatives – 07.01.02
Budget principal – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes

N° 2026/102 Finances locales – Autres actes budgétaires – décisions modificatives – 07.01.02
Budget Eau – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes

N° 2026/103 Finances locales – Autres actes budgétaires – décisions modificatives – 07.01.02
Budget Assainissement – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes

N° 2026/104 Finances locales – Autres actes budgétaires – décisions modificatives – 07.01.02
Budget Forêt – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables 

N° 2026/105 Finances locales – Décisions budgétaires – Divers – 07-010
Signature d’une convention de mandat de facturation avec l’Office National des Forêts – ONF

N° 2026/106 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 03-05
Proposition de l’ONF sur l’exercice 2026 et la destination des coupes

N° 2026/107 Domaine et Patrimoine – Acquisition – 03.01 
Proposition d’acquisition d’une parcelle de terrain forestier A Parrier

N° 2026/108 Domaine et Patrimoine – Acquisition –03.01 
Proposition d’acquisition d’une portion de terrain appartenant à Jaeger Immo

N° 2025/109 Domaine et Patrimoine – Acquisition – 03.01 
Correction à la proposition de cession d’un terrain communal de Sévrichamp

N° 2026/110 Domaine et Patrimoine – Acquisition – 03.01 
Proposition d’acquisition d’une parcelle forestière sis « route de la Beuille »

N° 2026/111 Autres domaines de compétence – Autres domaines de compétence des Communes – 09-01
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2025

N° 2026/112 Finances locales – décisions budgétaires – tarifs des services publics – 07.01.02
Modification des tarifs communaux 2026

N° 2026/113 Fonction Publique – Personnels contractuels de la Fonction Publique territoriale –04-02
Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité

N° 2026/114 Fonction Publique – Personnels contractuels de la Fonction Publique territoriale – 04-02
Création de deux emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité 

N° 2026/115 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – Autres délibérations – 04-01-02
Autorisation de signature de la convention cadre unique de prestations de service – agent chargé de la fonction d’inspection (ACFI) – Centre de Gestion des Vosges

N° 2026/116 Institutions et vie politique – Délégations de fonctions – 05-04-01
Compte rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations