Prochaine séance du Conseil Municipal Lundi 6 juillet 2026 à 20h00

[CONSEIL MUNICIPAL]
📄 Prochaine séance du Conseil Municipal Lundi 6 juillet 2026 à 20h00

N° 2026/084 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 5 JUIN 2026

N° 2026/085 Institutions et Vie Politique – Délégation de fonctions – 05-04
Délégations consenties au Maire – Article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Annulation partielle de la délibération n° 2026/044 du 30 mars 2026

N° 2026/086 Institutions et Vie Politique – Désignation de représentants – 05-03
Désignation d’un correspondant défense

N° 2026/087 Finances locales – Décisions budgétaires – Divers – 07-010
Reprise d’une case de columbarium au cimetière du Bennevise

N° 2026/088 Fonction Publique – Personnels contractuels de la Fonction Publique territoriale – 04-02
Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité

N° 2026/089 Fonction Publique – Personnels contractuels de la Fonction Publique territoriale – 04-02
Création de deux emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité

N° 2026/090 Fonction Publique – Personnels contractuels de la Fonction Publique territoriale – 04-02
Création de trois emplois permanents à temps non complet d’une quotité de travail inférieure à 50 % et autorisation de recrutement de trois agents contractuels sur emplois permanents à temps non complet d’une quotité de travail inférieure à 50 %

N° 2026/091 Fonction Publique – Personnels contractuels de la Fonction Publique territoriale – 04-02
Création et recrutement de neuf contrats d’engagement éducatif (droit privé)

N° 2026/092 Finances locales – Subventions – Subventions à des Associations – 07-05-03
Subventions 2026 aux Associations

N° 2026/093 Domaine et Patrimoine – Acquisition – 03.01 
Proposition d’acquisition de parcelles de terrain appartenant à la société IMAC MACHINES

N° 2026/094 Institutions et vie politique – Délégations de fonctions – 05-04-01
Compte rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations